|
Remboursement de cotisations
Bonjour, je voudrais savoir combien de temps il faut au RSI (Régime Social des Indépendants) pour rembourser un trop perçu de cotisations, ils viennent de m'envoyer un courier auquel il faut que je réponde mais ils ne précisent pas les conditions exactes de ce remboursement. Disons qu'en fait j'hésite à laisser courir mais prendront-ils en compte automatiquement le trop perçu lors du prochain trimestre de cotisations ? (je me méfie un peu de leurs calculs, en plus je n'y comprends décidément rien) Merci. ficgs Suggestions ficgs Plus de sources Vous devez vous enregistrer pour consulter ces sources, vous pourrez alors changer leur ordre en cliquant sur les icones les précédant. admin Autres sources Ce projet est collaboratif, vous pouvez remonter les sources suivantes dans la liste si vous les trouvez utiles. ![]() ![]() zas.admin > cdc/cnc3/cdc.php?elid=297&pagid=31
![]() ![]() guichet.public > fr/citoyens/travail emploi/preretraite retraite/pension vieille L'assuré qui ne remplit pas les conditions de stage pour obtenir une... L’assuré salarié ou indépendant qui a une carrière... ![]() ![]() carra.gouv.qc > fra/guide/administration/depart 07 ss25.htm 200) { anneeCourante = annee } else { anneeCourante = annee +... ![]() ![]() deutsche rentenversicherung > nn 99952/SharedDocs/fr/Navigation/03 Leistungen/0 ![]() ![]() tbs sct.gc > tbsf fsct/340 50 fra.asp Demande de remboursement des cotisations syndicales (TBS/SCT... Pour être en mesure d'utiliser toutes les fonctions d'un... ![]() ![]() securex > be/partner/content.jsp?docId=d696be66a3facaa1c125771f00324b27 ![]() ![]() expat blog > forum/viewtopic.php?id=32032 ![]() ![]() netpme > lettres social/doc 141 demande de Document unique d'évaluation des risques professionnels... Dossier de présentation pour un business plan sur trois... ![]() ![]() zenito > fr/general/nouvelles ![]() ![]() forum.lesarnaques > habitation/conditions Mais la garantie ne s'est pas exercée depuis le 15 janvier... Vous utilisez un navigateur dépassé depuis près de 8... ![]() ![]() forum auto > automobile pratique/section15/sujet391240.htm ![]() ![]() jaillot > Professions liberales ![]() ![]() deutsche rentenversicherung knappschaft bahn see > nn 99852/SharedDocs/fr/Naviga ![]() ![]() eurojuris > fre/entreprises/rh/salaires avantages/articles Attribution d'une prime aux salariés n’ayant pas participé au... ![]() ![]() lettres > modeles/demande de Pour télécharger ce modèle de lettre veuillez... Une fois votre appel terminé, si vous n'accédez pas... ![]() ![]() forumvietnam > forum vietnam/vivre en france cuoc song o france/3706 ![]() ![]() forum.pvtistes > administratif/10036 mais alors, ca ne sert a rien de rassembler ses papiers a la fin du... Bonjour à tous, C'est l'heure des impôts et des questions qui... ![]() ![]() e litige > forum/viewtopic.php?f=12&t=14410 ![]() ![]() experts univers Merci de respecter ces règles de bonne conduite... Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse,... Bonjour j etais en cae , jai percu 4 mois d assedic puis j ai... ![]() ![]() becompta > modules/newbb/sujet 14412 ...comptable comptabilité fiscalité logiciel entreprise sprl PME... Vente liée : un guide du remboursement publié par les défenseurs... TVA - Prestations de services à un client étranger Régime BtoB... ![]() ![]() mss.public > pension/prest vieillesse Quelles sont les prestations en cas de vieillesse ?... Quelles sont les prestations en cas d'incapacité... There's no trackback at the moment.
[Games online]
[Last topics]
[Glossary]
[Help]
[Membership]
[About]
[Social network] [Hot news] [Discussions] [Seo forums] [Meet people] [Directory] |